CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION & MENTIONS LÉGALES

 

      •  PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site www.alexandra-debas.com est la propriété de :

    ALEXANDRA DEBAS

    Siège social : 325 Route des Cretailloux – 74350 LE SAPPEY – FRANCE

    N° TVA Intracommunautaire : FR50909379604

    N° SIRET : 90937960400012

    Code NAF (APE) : 7420Z – Activités photographiques

    Crédits : Alexandra DEBAS

       

        •  HÉBERGEUR ÉCO-RESPONSABLE

      DIGITAL FOREST (GreenWeb)

      5 rue de l’industrie 74000 Annecy

      SAS GREENWEB Capital social variable de 1000€

      +33 3 62 02 50 35

         

          •  DROITS D’AUTEUR

        L’ensemble du site www.alexandra-debas.com relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.

        Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Alexandra DEBAS et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

        En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Alexandra DEBAS.

        La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

           

            •  UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

             

              • COMMENTAIRES

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                        • STATISTIQUES

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                          •  DONNÉES PERSONNELLES

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                        Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr

                           

                            • DURÉES DE STOCKAGE DE VOS DONNÉES

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                              • LES DROITS QUE VOUS AVEZ SUR VOS DONNÉES

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                                • TRANSMISSION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

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                                    •  DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

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                                  Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

                                     

                                      •  AVERTISSEMENT

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